Si vous avez des questions, vous pouvez m'adresser vos messages en cliquant ici

Exercices de révisions à revoir pour l'épreuve de droit fiscal 2006

Actualisation des fiches fiscales n°2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 11, 13, 17, 22, 24, 33, 48, 49, 52, 56, 62, 63, 64 : cliquer ici (format PDF)

Correction du cas Compagnie de Savoie : cliquer ici

Loi de finances rectificative 2005 : cliquer ici

Loi de finances de 2006 : cliquer ici

Explications sur la loi de finances 2006 : cliquer ici

Impacts fiscaux des nouvelles normes comptables : présentation powerpoint : cliquer ici

Exercices sur les impacts fiscaux des nouvelles normes comptables : cliquer ici

Corrigés des exercices sur les impacts fiscaux des nouvelles normes comptables : cliquer ici

COURS

TITRE 1 : LA TVA

CHAPITRE 1 : Champ d'application de la TVA (pour télécharger le fichier cliquer ici (Actualisé 2006)

CHAPITRE 2 : La territorialité (pour télécharger le fichier cliquer ici) (Actualisé 2006)

CHAPITRE 3 : La TVA exigible (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 4 : La TVA déductible (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 5 : La déclaration et le paiement de la TVA (pour télécharger le fichier cliquer ici)(Actualisé 2006)

TITRE 2 : LES BIC

CHAPITRE 6 : L'imposition des résultats des entreprises : principes généraux (pour télécharger le fichier cliquer ici)(Actualisé 2006)

CHAPITRE 7 : L'imposition des bénéfices industriels et commerciaux (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 8 : Les produits imposables (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 9 : Les charges déductibles décaissables (pour télécharger le fichier cliquer ici) (Actualisé 2006)

CHAPITRE 10 : Les charges déductibles non décaissées (amort) (pour télécharger le fichier cliquer ici) (Actualisé 2006)

CHAPITRE 11 : Le régime des plus ou moins values (pour télécharger le fichier cliquer ici) (Actualisé 2006)

CHAPITRE 12 : La détermination du résultat imposable (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 13 : L'imposition des résultats des sociétés relevant de l'impôt sur le revenu (pour télécharger le fichier cliquer ici)

TITRE 3 : L'IMPÔT SUR LES SOCIETES

CHAPITRE 14 : Principes et champ d'application de l'IS (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 15 : L'assiette de l'impôt sur les sociétés (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 16 : Les régimes d'imposition des plus ou moins values dans les sociétés soumises à l'IS (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 17 : La liquidation et le paiement de l'impôt sur les sociétés (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 18 : L'imposition des revenus distribués par les sociétés soumises à l'IS (pour télécharger le fichier cliquer ici)

TITRE 4: L'IMPÔT SUR LE REVENU

CHAPITRE 19 : Principes et champ d'application de l'impôt sur le revenu (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 20 : L'assiette de l'impôt sur le revenu (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 21 : L'impôt sur le revenu : les revenus catégoriels (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 22 : La liquidation, la déclaration et le paiement de l'IR (pour télécharger le fichier cliquer ici)

TITRE 5:L'IMPOSITION DU CAPITAL

CHAPITRE 23 : Les droits d'enregistrement (pour télécharger le fichier cliquer ici) (actualisé 2005)

CHAPITRE 24 : La vie des sociétés et les droits d'enregistrement (pour télécharger le fichier cliquer ici) (actualisé 2005)

CHAPITRE 25 : L'impôt de solidarité sur la fortune (pour télécharger le fichier cliquer ici) (actualisé 2005)

CHAPITRE 26 : Contributions et prélèvements sociaux (pour télécharger le fichier cliquer ici) (actualisé 2005)

CHAPITRE 27 : Les impôts locaux (pour télécharger le fichier cliquer ici) (actualisé 2005) (correction imprimé taxe professionnelle : cliquer ici)

TITRE 6: ETUDES PARTICULIERES

CHAPITRE 28 : La participation et l'intéressement des salariés(pour télécharger le fichier cliquer ici)(actualisé 2005)

CHAPITRE 29 : Les régimes d'imposition des petites entreprises (pour télécharger le fichier cliquer ici)(actualisé 2005)

CHAPITRE 30: Les taxes assises sur les salaires (pour télécharger le fichier cliquer ici) (actualisé 2005)

CHAPITRE 31: Le contrôle fiscal et le contentieux fiscal (pour télécharger le fichier cliquer ici)

CHAPITRE 32: Eléments de droit pénal fiscal (pour télécharger le fichier cliquer ici)